Déposée le 15 mars 2013 par monsieur MALLY FREDERIC, monsieur MALLY ROBERT, monsieur MALLY PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Val d'Auvergne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Les déposants sont monsieur MALLY FREDERIC domicilié(e) LE CLOS, CHEMIN DE MALINTRAT - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France, monsieur MALLY ROBERT domicilié(e) LE CLOS, CHEMIN DE MALINTRAT - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France, monsieur MALLY PIERRE domicilié(e) 5 RUE SULLY - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT ROMENVILLE BRODIEZ domicilié(e) 126 RUE ARMAND FALLIERES - 63028 - CLERMONT-FERRAND CEDEX - France.
La marque Val d'Auvergne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990889.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MALLY FREDERIC - LE CLOS, CHEMIN DE MALINTRAT - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France
M. MALLY ROBERT - LE CLOS, CHEMIN DE MALINTRAT - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France
M. MALLY PIERRE - 5 RUE SULLY - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France
SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT ROMENVILLE BRODIEZ - 126 RUE ARMAND FALLIERES - 63028 - CLERMONT-FERRAND CEDEX - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Viande bénéficiant des indications géographiques protégées « Volailles d'Auvergne » et « Porc d'Auvergne », poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles d'Auvergne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Bleu d'Auvergne » ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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